Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site des santons DENIZOU : www.santon-denizou.com propriété d’Arnaud DENIZOU, immatriculé à la Chambre des Métiers du Var sous le N° : 484 242 540 00025.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles en atelier et ceci même si le client a pu passer la commande d’un produit mentionné comme disponible sur le site.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. S’agissant d’un produit artisanal, fait à la main, l’acheteur reconnaît que ces variations ne peuvent faire l’objet d’aucune réclamation.
Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro. Conformément à l’article 293 b du Code Général des Impôts, la TVA n’est pas applicable aux santons DENIZOU.
Les Santons DENIZOU se réservent le droit de modifier leurs prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commande, de transport et de livraison.
Commandes
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
En cas de non disponibilité du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu’impose cette non disponibilité, les Santons DENIZOU proposeront à l’acheteur de choisir un produit de remplacement de valeur équivalente. En cas d’impossibilité de remplacement ou de refus de la part du client un remboursement partiel ou total sera effectué.
Modalités de paiement
Le prix en euros est exigible à la commande et doit être payé comptant. Aucun paiement différé n’est accepté.
Sur le site, les paiements seront effectués par carte bancaire. Dans le cas d’un paiement par carte bancaire, la transaction sera réalisée par le biais du système sécurisé PayPal.
Le paiement peut aussi avoir lieu par chèque en euro à l’ordre d’Arnaud DENIZOU adressé à : Santons DENIZOU, 9 RUE DE SEISSON, 83170 TOURVES, FRANCE.
Le paiement peut aussi avoir lieu par virement international à l’aide du N° IBAN : FR76 1460 7000 5166 0190 5316 720 CCBPFRPPMAR
Livraison et Frais de Port
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande après réception du paiement.
En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur immédiatement.
Les frais de port et d’emballage pour la France Métropolitaine sont de 10 euros jusqu’à 90 euros d’achat et gratuits au delà. Ils sont de 15 euros pour les produits mentionnés « lourds ». Les Santons DENIZOU se réservent le droit de modifier ces tarifs qui dépendent de transporteurs extérieurs, nonobstant les présentes conditions générales. En cas de doute sur les frais de port qui vous serons appliqués: contactez-moi.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site des Santons DENIZOU sont la propriété intellectuelle et exclusive des Santons DENIZOU.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, tout élément présenté sur le site ou tout élément du site lui-même.
Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente par correspondance sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du siège des Santons DENIZOU, sis 9 RUE DE SEISSON, 83170 TOURVES, FRANCE, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
